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1. Éditeur du site
Le présent site internet accessible à l’adresse silvarisgin.com (ci-après « le Site ») est édité par :
ALC FACTORY SAS
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 1 500 €
Siège social : 103 rue Deleval, 59249 Aubers, France
SIREN : 990 865 438
SIRET (siège) : 990 865 438 00016
RCS : 990 865 438 R.C.S. Lille Métropole
TVA intracommunautaire : FR92990865438
Directeur de la publication : Alexis Montagne
Adresse de contact : alexis.montagne@silvarisgin.com
La société ALC FACTORY SAS exploite la marque commerciale Silvaris.
2. Hébergement
Le Site est hébergé par :
Shopify International Ltd.
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
Téléphone : +353 1 697 1510
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le Site, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, icônes et contenus, sont la propriété exclusive de ALC FACTORY SAS ou font l’objet d’un droit d’utilisation.
La marque Silvaris, ainsi que l’ensemble des éléments distinctifs associés, sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de ALC FACTORY SAS.
4. Responsabilité
ALC FACTORY SAS s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible.
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L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa responsabilité exclusive.
5. Données personnelles
Les informations collectées sur le Site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité accessible sur le Site.
6. Vente d’alcool – Avertissement légal
Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la santé publique :
La vente de boissons alcoolisées est interdite aux mineurs de moins de 18 ans.
En accédant au Site et en passant commande, l’utilisateur déclare avoir plus de 18 ans.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
7. Droit applicable
Le présent Site est soumis au droit français.
Tout litige relatif à son utilisation sera soumis à la compétence des juridictions françaises territorialement compétentes.